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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BATI-PLAST
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BATI-VOUTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BATI-VOUTE
BATI-PLAST (S.A.)

Numéro de dépôt :
1679666
Date de dépôt :
29/10/1990
Lieu de dépôt :
AMBERT
Date d'expiration :
29/10/2000

Présentation de la marque BATI-VOUTE

Déposée le 29 octobre 1990 par la Société Anonyme (SA) BATI-PLAST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AMBERT), la marque française « BATI-VOUTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BATI-PLAST domicilié(e) Zone Industrielle, 63600 AMBERT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHEREAU - France.

La marque BATI-VOUTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1679666.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BATI-VOUTE est expirée depuis le 29 octobre 2000.

BATI-PLAST a également déposé les autres marques suivantes : MINI-SHED , BATI-VOUTE , SHED , PLASTIVOUTE , BATI PLAST , FINEUROP , BATI-PLAST


BATI-PLAST (S.A.) - Zone Industrielle, 63600 AMBERT - France


CHEREAU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-54

Constructions transportables métalliques;serrurerie et quincaillerie métallique; produits métalliques non compris dans d'autres classes